La clause se cache
Formule, date zéro, décalage d’indice et fréquence sont dispersés dans le CCAP et ses annexes.
RISQUE · MAUVAISE LECTURE Pilotage post-attribution · Marchés publics
Vos clauses de révision méritent un contrôle clair.
Identifiez qui doit agir, suivez les dates saisies et vérifiez les calculs de révision. Clausentis organise vos paramètres et leurs justificatifs ; les incertitudes restent visibles.
Indices à référencer Calculs traçables Aucun changement d’ERP
01 — LE CONSTAT
Le marché est signé. Les coûts bougent. Le CCAP, lui, reste dans un dossier jusqu’à la prochaine facture.
Bonjour Marion
APERÇU FICTIFVos révisions, avec leur contexte.
Montants déclarés2,84 M€12 marchés actifs
À clarifier3 marchésParamètres incomplets
Prochaine échéance12 jours3 actions à traiter
Échéances à venirPortefeuille exemple
Tout voir →Nettoyage — Groupe scolaireMétropole Grand Est
Variation simulée+12 400 €
À validerEntretien — Hôtel de villeVille de Beaupré
Variation simulée+8 700 €
SimulationPropreté — Sites administratifsDépartement fictif
Variation simulée+6 300 €
À clarifier4 rôlesinitiative, calcul, justificatifs et contrôle séparés
2 datesaction et effet du prix distingués
Points à clarifierles paramètres manquants sont signalés
02 — LE PROBLÈMELe CCAP ne vous
Le CCAP ne vous
préviendra jamais.
Une clause utile reste une clause morte si personne ne suit sa date de base, son indice, sa formule et sa périodicité. Le suivi doit relier chaque calcul aux pièces et aux responsabilités.
L’échéance glisse
Le sujet revient entre deux clôtures, sans propriétaire clair ni alerte reliée au contrat.
RISQUE · RÉVISION OUBLIÉELa preuve manque
L’acheteur attend un coefficient exact, l’indice source et un calcul cohérent avec la facture.
RISQUE · FACTURE REJETÉE03 — LE COCKPIT
De la clause au calcul vérifiable.
Clausentis garde le contexte contractuel autour du calcul. Vous savez quoi faire, quand le faire et comment le justifier.
- Clause structuréeFormule, indices, date de base, périodicité et réserves de lecture.
- Échéance actionnableUne file de travail, pas une collection de rappels sans contexte.
- Dossier vérifiablePièce, paramètres, calcul et points à clarifier réunis.
CCAP · ARTICLE 10.27 / 34
Les prix du marché sont révisables annuellement par application de la formule suivante :
P = P₀ × [0,15 + 0,85 × (Iₙ / I₀)]
où I₀ correspond à la valeur connue au mois de remise de l’offre et Iₙ à la valeur connue à la date de révision.
Saisie manuelleÀ clarifier
- Périodicité
- Annuelle
- Part fixe
- 15%
- Indice
- À confirmer
04 — LA VALEURUne variation de prix.
Une variation de prix.
Pas une promesse de gain.
Simulez une formule simple. Les valeurs de cet exemple sont fictives ; la variation ne mesure ni votre retour sur investissement ni une erreur de l’acheteur.
Traçabilité nativeChaque résultat garde sa formule et ses hypothèses.
Simulation fictive
Explorez une formule simple.
Variation simulée de l’assiette+10 634 €
Coefficient1,0443
Base révisée250 634 €
Formule démonstrative P = P₀ × (a + b × Iₙ/I₀). Aucun montant récupérable établi. À confronter aux pièces contractuelles applicables.
Auditer mon premier marché05 — LE FLUX
Trois étapes. Aucun chantier logiciel.
Importez
Recherchez les attributions publiques par SIRET ou ajoutez le marché manuellement. Copiez uniquement la clause utile ; aucun dépôt de PDF.
Validez
Votre équipe renseigne les sources et confirme les paramètres. Chaque modification impose une nouvelle validation.
Révisez
À l’échéance, mettez l’indice à jour et exportez un dossier cohérent avec la facture.
06 — QUESTIONSSimple sur l’écran.
Simple sur l’écran.
Sérieux dessous.
Clausentis remplace-t-il un juriste ou l’acheteur public ?
Non. Clausentis organise les données du contrat et automatise le calcul. La qualification de la clause et l’envoi final restent validés par votre équipe.
D’où viennent les indices ?
Vous renseignez la série, les mois et les valeurs publiées avec leur référence. Le pilote ne synchronise pas automatiquement les indices ; le contrat détermine la série applicable.
Faut-il remplacer notre ERP ou notre facturation ?
Non. Clausentis prépare une note de travail et un rapprochement sur bases comparables. Il ne modifie pas votre facturation.
Que se passe-t-il si la clause est ambiguë ?
Les paramètres restent signalés « à clarifier » et aucune révision n’est présentée comme prête. Nous préférons une alerte explicite à une certitude artificielle.
Pourquoi commencer par la propreté ?
Les contrats sont récurrents, intensifs en main-d’œuvre et souvent pluriannuels. C’est un terrain où quelques points de coût peuvent compter rapidement.
PREMIÈRE ÉTAPEAvant d’acheter un logiciel,
Avant d’acheter un logiciel,
mesurez ce qui mérite d’être suivi.
Pilote accompagné, sur accord préalable. Demandes en ligne non ouvertes.
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